Jean Paul Hervé
15 rue des Calettes
71570 SAINT-AMOUR-BELLEVUE
Tél :
Email :
Vous naviguez sur le site jeanpaulherve.com de la société
Jean Paul Hervé, Artiste musicien à SAINT-AMOUR-BELLEVUE.
La connexion à jeanpaulherve.com est sécurisée avec votre navigateur via un certificat SSL.
Jean Paul Hervé
15 rue des Calettes
71570 SAINT-AMOUR-BELLEVUE
Tél : 0687310732
Association
Siret : 42085361600035
Jean Paul Hervé est référencé sur Hotzic dans la catégorie Artiste musicien SAINT-AMOUR-BELLEVUE
Jean-Paul HERVÉ
Le site jeanpaulherve.com de la société Jean Paul Hervé est hébergé par Hotzic 26 rue Carnot 05000 GAP.
Dans le cadre de ses services (Dépôt d'une demande de service, Dépôt d'un avis, Commande), Jean Paul Hervé est amené à collecter des informations personnelles auprès des utilisateurs : Nom, prénom, adresse, téléphone et adresse Email
Ces informations sont collectées car elles sont indispensables pour rendre le meilleur service à l'utilisateur. Elles sont collectées uniquement à ce titre.
Le consommateur a la possibilité de s'inscrire en outre sur la liste d'opposition au démarchage téléphonique bloctel.
En aucun cas, ces données personnelles peuvent être transférées à des entreprises tierces
Le fichier du présent site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le n°1230905. A ce titre, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concerne (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, adressez vous à Jean Paul Hervé 15 rue des Calettes 71570 SAINT-AMOUR-BELLEVUE
Si vous ne souhaitez pas activer le cookies, il vous suffit de paramétrer votre navigateur internet.
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, le consommateur personne physique, peut, après échec de la procédure prévue à l'alinéa ci-dessus, recourir à la médiation de la consommation en s'adressant au CM2C :
Jean Paul Hervé a rédigé le contenu de ce site avec soin et technicité et s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site et se réserve le droit d'en modifier le contenu à tout moment. De ce fait, les informations et visuels diffusés ont un caractère exclusivement informatif et ne sauraient en aucun cas constituer un document contractuel pouvant fonder une action en justice. Jean Paul Hervé ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect - quelles qu'en soient la cause, l'origine, la nature et les conséquences - résultant de l'accès au site, de son utilisation ou de l'impossibilité d'y accéder, ainsi que de tout dommage du matériel des utilisateurs.
L'ensemble du site, et chacun de ses éléments pris séparément, constituent une uvre protégée et relèvent de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale des éléments de ce site ne peut se faire sans l'autorisation préalable y compris pour les partenaires de Jean Paul Hervé. La violation de ce droit de propriété intellectuelle et/ou industrielle est un délit de contrefaçon passible d'une peine de 2 ans d'emprisonnement et d'une amende de 150 000 euros.
Ce site étant régi par la loi française, seuls les tribunaux français seront compétents en cas de litige.
Jean Paul Hervé
15 rue des Calettes
71570 SAINT-AMOUR-BELLEVUE
Tél :
Email :